Les Règles de l'Urbanisme : Pièces à fournir |
- Plan de Masse des constructions sur le terrain à l'échelle entre 1/50 et 1/500. |
| - Plan de Situation du terrain à l'échelle entre 1/1000 et 1/25000 (disponible au cadastre ou en mairie). |
| - Superficie totale de la propriété. |
| - Sections cadastrales et numéros des parcelles. |
| - Deux photos avant travaux permettant de visualiser le projet dans sa globalité. |
| - Plan de la construction existante (vue de face ou arrière ou de côté) où il y aura l'implantation de l'abri de piscine. |
| - Surface existante hors oeuvre brute et nette. |
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